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Remise et plusieurs taux de TVA sur une facture : exemple complet

Deux lignes, deux remises et deux taux : calculez HT net, TVA par taux et TTC sans taux moyen ni écart d’arrondi.

Par BelloCommerce

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30 août 2026

Une facture à plusieurs taux ne se calcule pas avec une TVA moyenne. Calculez chaque ligne après sa remise, regroupez les bases nettes par taux, puis additionnez HT net, TVA et TTC. L’article 58 de la loi 104-12 demande notamment de faire apparaître les réductions chiffrables lors de la vente ; le CGI demande la TVA distinctement lorsqu’elle s’applique.

Calcul d’une remise et de plusieurs taux de TVA sur une facture.

La formule en six lignes

Brut ligne = quantité × prix unitaire HT.
Remise ligne = brut × pourcentage.
Net HT ligne = brut − remise.
TVA ligne = net HT × taux validé.
Regrouper bases et TVA par taux.
TTC = total HT net + total TVA.
Arrondir selon une règle unique et documentée.
Ne jamais appliquer un taux moyen au total.

1. Exemple complet à deux taux

Exemple pédagogique : les taux de 20 % et 10 % servent uniquement à montrer le calcul. Ils ne déterminent pas le taux applicable à vos articles.

Ligne	Brut HT	Remise	Net HT	Taux	TVA	TTC
2 × 500 DH	1 000,00	10 % = 100,00	900,00	20 %	180,00	1 080,00
3 × 200 DH	600,00	5 % = 30,00	570,00	10 %	57,00	627,00
Total	1 600,00	130,00	1 470,00	Par taux	237,00	1 707,00

Le contrôle de recomposition donne 1 470 + 237 = 1 707 DH. Une remise réduit d’abord la base de la ligne ; elle ne devient ni un paiement ni un avoir autonome.

2. Ventiler la TVA, pas seulement l’afficher

Le total TVA de 237 DH est insuffisant pour contrôler le calcul si la facture mélange plusieurs taux. Conservez le sous-total de base et de taxe de chaque groupe.

Groupe	Base nette HT	TVA	Contrôle
20 % illustratif	900,00 DH	180,00 DH	900 × 20 %
10 % illustratif	570,00 DH	57,00 DH	570 × 10 %
Tous taux	1 470,00 DH	237,00 DH	TTC 1 707,00

Validez la nature, le taux, l’exonération éventuelle et la mention avant émission. Le guide facture sans TVA couvre les opérations qui ne suivent pas ce calcul.

3. Les arrondis sans centimes fantômes

Choisissez un niveau d’arrondi cohérent dans le logiciel et dans l’export comptable. Mélanger un calcul de TVA par ligne avec un recalcul global peut produire quelques centimes d’écart.

Conserver les valeurs de calcul avec une précision suffisante.
Afficher les montants monétaires à deux décimales.
Appliquer la même règle à toutes les lignes.
Additionner les montants arrondis selon la politique choisie.
Ventiler les écarts autorisés de manière traçable.
Tester les petites quantités et remises fractionnaires.
Comparer PDF, journal des ventes et export comptable.
Ne jamais corriger le TTC à la main après émission.

Si le PDF est déjà émis, suivez le guide corriger une facture au lieu de modifier le total en silence.

Contrôler la ventilation de TVA par taux.

Un taux prérenseigné n’est pas un avis fiscal

BelloPOS applique le taux configuré sur la fiche produit et produit la ventilation. Le logiciel ne qualifie pas juridiquement votre produit et ne remplace pas la validation de la fiduciaire.

4. Remise de ligne ou remise globale

Une remise de ligne appartient à un article et réduit sa propre base. Une remise globale sur une facture à plusieurs taux doit être répartie selon une méthode définie ; l’affecter entièrement au taux le plus élevé déforme la ventilation.

Le plus lisible reste souvent d’afficher la réduction sur les lignes concernées. Pour une remise globale commerciale, faites valider la méthode de ventilation et conservez le motif.

Ne confondez pas remise, acompte et règlement. La remise change le prix ; le paiement réduit le solde client. Le guide acompte et solde montre cette différence.

5. Ce que fait BelloPOS

BelloPOS lit le prix, la remise et le taux par produit, calcule le panier et imprime la ventilation. Go émet la facture A4 depuis la vente ; Pro garde la lignée devis→commande→BL→facture et alimente le pont comptable.

Contrôle	BelloPOS	Responsable
Taux par produit	Paramétrable	Entreprise/fiduciaire
Remise et net	Calculés	Utilisateur autorisé
TVA par taux	Ventilée	Relecture
Facture PDF	Go/Pro	Autorisation d’émission
Journal/TVA	Pro	Fiduciaire
Qualification fiscale	Non décidée	Conseil professionnel

Testez un panier mêlant taux, remise et quantité avant le premier jour réel. Comparez le PDF et l’export comptable.

BelloPOS

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Les erreurs à éviter

Calculer la TVA sur le brut avant remise.
Appliquer un taux moyen.
Masquer la réduction dans le prix.
Confondre remise et paiement.
Arrondir différemment entre PDF et journal.
Corriger le TTC à la main.
Copier un taux sans valider le produit.
Oublier le sous-total par taux.

Questions fréquentes

La remise se calcule-t-elle avant la TVA ?

Dans cet exemple, la réduction chiffrable diminue le prix net de la ligne avant le calcul de la TVA. Validez les cas particuliers.

Puis-je utiliser un taux moyen ?

Non pour recomposer une facture à plusieurs taux. Calculez et totalisez chaque groupe séparément.

Les taux de 10 % et 20 % s’appliquent-ils à mes produits ?

Pas nécessairement. Ils illustrent le calcul ; faites qualifier chaque produit ou service.

Comment traiter une remise globale ?

Répartissez-la selon une méthode validée entre les bases concernées et conservez le motif.

Que faire d’un centime d’écart ?

Vérifiez la politique d’arrondi ligne/global et gardez une méthode identique du PDF à la comptabilité.

BelloPOS ventile-t-il la TVA ?

Oui, selon les taux configurés par produit. La configuration fiscale reste à valider.

À retenir

Calculez brut, remise, net HT et TVA ligne par ligne, puis regroupez par taux. Une ventilation visible et une politique d’arrondi stable rendent le TTC recomposable.